Déposée le 30 mars 1989 par la société étrangère DEGUSSA AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FEMOSAN »
Le déposant est la société étrangère DEGUSSA AG domicilié(e) Bennigsenplatz 1,40474 DUSSELDORF,Allemagne (dossier no 2397667) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2397667) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEMOSAN est expirée depuis le 30 mars 2019.
DEGUSSA AG a également déposé les autres marques suivantes : DURALLOY , OXENO
DEGUSSA AG Société de droit allemand - Bennigsenplatz 1,40474 DUSSELDORF,Allemagne (dossier no 2397667) - Allemagne
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2397667) - 75004 - France
Renouvellement sans limitation n°2137497 - Publication au BOPI 1999-13
Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397667 - Publication au BOPI 2009-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371772 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 9 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°313872 - Publication au BOPI 2001-01-09
Inscription - Transmission de propriété n°45145 - Publication au BOPI
Produits chimiques pour l'hygiène, préparations pharmaceutiques, cosmétiques, savons
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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